\u00a0<\/b><\/p>\n
Afin d’assurer la s\u00e9curit\u00e9 de tous nos visiteurs et pilotes , nous demandons \u00e0 ces derniers de prendre connaissance du r\u00e8glement ci-dessous.<\/b><\/p>\n
Toute personne entrant sur le site du Karting des Fagnes, assure \u00eatre au courant des dispositions particuli\u00e8res appliqu\u00e9es \u00e0 l\u2019ensemble du site, ses installations, l\u2019utilisation des karts mis en location et l\u2019utilisation de karts priv\u00e9s.<\/b><\/p>\n
Un r\u00e9sum\u00e9 de ce r\u00e8glement est \u00e9galement disponible dans la caf\u00e9t\u00e9ria de l’\u00e9tablissement et \u00e0 l\u2019entr\u00e9e de la partie location ainsi que de l\u2019entr\u00e9e comp\u00e9tition.<\/b><\/p>\n
NB : Karting des Fagnes en abr\u00e9g\u00e9 = KDF<\/b><\/p>\n
\u00a0<\/b><\/p>\n
\u00a0<\/b><\/p>\n
Article 1<\/b><\/p>\n
Le pr\u00e9sent r\u00e8glement s\u2019applique \u00e0 toutes les personnes se trouvant sur ou autour du circuit de karting et dans l\u2019enceinte du Karting des Fagnes. L\u2019acc\u00e8s au terrain \u2013 aussi bien sur le circuit que ses d\u00e9pendances et tous les autres terrains se trouvant \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019enceinte ext\u00e9rieure du site \u2013 se fait aux risques et p\u00e9rils des personnes concern\u00e9es. Les propri\u00e9taires, exploitants, gestionnaires, organisateurs de courses\/d\u2019\u00e9v\u00e9nements ne peuvent en aucun cas \u00eatre tenus responsables des vols et\/ou dommages subis par des biens appartenant \u00e0 des tiers, et ne peuvent pas non plus faire l\u2019objet d\u2019une quelconque demande d\u2019indemnisation. Ils ne peuvent par ailleurs pas \u00eatre tenus responsables ou faire l\u2019objet de demandes d\u2019indemnisation, y compris pour des l\u00e9sions corporelles directes ou indirectes r\u00e9sultant ou provoqu\u00e9es par une quelconque activit\u00e9 sur le terrain g\u00e9r\u00e9 ou exploit\u00e9 par le KDF ainsi que le personnel des soci\u00e9t\u00e9s pr\u00e9sente sur le site.<\/p>\n
Article 2<\/b><\/p>\n
Aucune personne non habilit\u00e9e ne peut p\u00e9n\u00e9trer \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019enceinte du circuit proprement dit, sauf pour conduire un kart (pilote) ou pour le d\u00e9panner (m\u00e9canicien) et ce, aux propres risques des personnes concern\u00e9es. En cas de d\u00e9pannage, le kart doit \u00eatre retir\u00e9 le plus rapidement possible du circuit et le pilote doit veiller \u00e0 ce que cela puisse se faire de mani\u00e8re s\u00e9curis\u00e9e. Les m\u00e9caniciens, les photographes ou toutes autres personnes qui d\u00e9sireraient entrer dans l\u2019enceinte du circuit devront en faire la demande pr\u00e9alable \u00e0 un membre du personnel du KDF, ce qui ne modifie en rien l\u2019Art.1<\/p>\n
Article 3<\/b><\/p>\n
Le circuit est en principe ouvert tous les jours \u00e0 l\u2019exception du jeudi (jour de fermeture) de 10h00 \u00e0 18 h00 d\u2019avril \u00e0 octobre et de 10h00 \u00e0 la nuit tombante pour les autres mois. En ce qui concerne les karts de location, d\u2019autres horaires s\u2019appliquent pendant les jours d\u2019ouverture. Les horaires sont mis \u00e0 jour chaque lundi sur le site Internet www.kartingdesfagnes.com<\/p>\n
Article 4<\/b><\/p>\n
Les v\u00e9hicules particuliers, les caravanes et les remorques doivent, sauf autorisation contraire, \u00eatre stationn\u00e9s sur les parkings pr\u00e9vus \u00e0 cet effet. Ils devront \u00eatre plac\u00e9s de fa\u00e7on \u00e0 ne pas constituer de g\u00eane pour d\u2019autres utilisateurs, l\u2019exploitant ayant, dans le cas contraire, le droit de faire d\u00e9placer le v\u00e9hicule et\/ou le mat\u00e9riel concern\u00e9 aux frais de son propri\u00e9taire.<\/p>\n
Article 5<\/b><\/p>\n
Les v\u00e9hicules avec kart(s) uniquement sont autoris\u00e9s \u00e0 entrer dans le paddock ouvert r\u00e9serv\u00e9 aux pilotes et aux m\u00e9caniciens. Ils devront \u00eatre plac\u00e9s de fa\u00e7on \u00e0 ne pas constituer de g\u00eane pour d\u2019autres utilisateurs, l\u2019exploitant ayant dans le cas contraire le droit de faire d\u00e9placer le v\u00e9hicule et\/ou le mat\u00e9riel concern\u00e9 aux frais de son propri\u00e9taire. En cas de course ou de location du terrain \u00e0 un ou des tiers, tous les pilotes\/participants devront toujours suivre les directives de l\u2019organisateur et du gestionnaire du terrain. Aucun v\u00e9hicule ne pourra \u00eatre stationn\u00e9 sur les parties asphalt\u00e9es du paddock. Toute fuite d\u2019huile ou de liquide de refroidissement constat\u00e9e sur un v\u00e9hicule d\u2019un visiteur ayant pour effet de polluer le site du KDF sera sujette \u00e0 d\u00e9pollution aux frais du visiteur.<\/p>\n
Article 6<\/b><\/p>\n
Le public, et toute personne ne pilotant pas de kart (de location), ou n\u2019en n\u2019\u00e9tant pas directement et techniquement responsable, ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 p\u00e9n\u00e9trer sur le circuit, pas plus que dans le parc ferm\u00e9 r\u00e9serv\u00e9 aux pilotes. Les pilotes et m\u00e9caniciens ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 p\u00e9n\u00e9trer dans le parc des pilotes et\/ou sur le circuit de kart proprement dit s\u2019ils n\u2019ont pas pass\u00e9 le contr\u00f4le administratif (lors des courses) ou s\u2019ils n\u2019ont pas pay\u00e9 la location du circuit \u00e0 la caf\u00e9t\u00e9ria. Chaque pilote ou personne souhaitant p\u00e9n\u00e9trer sur la piste doit par ailleurs signer au pr\u00e9alable un abandon de recours (via l\u2019inscription) qui signifiera de facto la prise de connaissance du pr\u00e9sent r\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur. Apr\u00e8s leur inscription, les pilotes priv\u00e9s disposent d\u2019un bracelet, ce bracelet doit obligatoirement \u00eatre port\u00e9 au niveau du poignet. Il sera port\u00e9 de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre visible rapidement au cas o\u00f9 il devrait \u00eatre montr\u00e9 au moment de rentrer en piste.<\/p>\n
En empruntant le circuit, tout pilote est cens\u00e9 ne pas pr\u00e9senter de contre-indication \u00e0 la pratique de sports m\u00e9caniques (m\u00e9dicale ou autre) et utiliser un kart en bon \u00e9tat et en rapport avec ses aptitudes et\/ou son grade de licence. Une licence est souhaitable (RACB, FFSA\u2026) ou du moins une couverture d\u2019assurance individuelle.<\/p>\n
Article 7<\/b><\/p>\n
Toute personne se trouvant sur ou autour du circuit, y compris les pilotes et m\u00e9caniciens, doit en outre respecter les points suivants :<\/p>\n
Tous les trop-pleins et toutes les mises \u00e0 l\u2019air doivent \u00eatre r\u00e9cup\u00e9r\u00e9s dans un r\u00e9servoir. Tous les trop-pleins du carburateur, du moteur et du radiateur doivent \u00eatre r\u00e9cup\u00e9r\u00e9s dans un r\u00e9servoir d\u2019une contenance minimale de \u00bc de litre. Ces r\u00e9servoirs doivent \u00eatre r\u00e9guli\u00e8rement vidang\u00e9s.<\/p>\n
Tout kart utilis\u00e9 sur le circuit doit \u00eatre \u00e9quip\u00e9 de car\u00e9nages lat\u00e9raux, d\u2019un spoiler frontal et d\u2019un pare-chocs arri\u00e8re (en m\u00e9tal ou en plastique) couvrant au minimum les deux tiers des roues arri\u00e8res.<\/p>\n
Les kart doivent \u00eatre dot\u00e9 d\u2019un filtre d\u2019admission homologu\u00e9 ainsi que d\u2019un silencieux d\u2019\u00e9chappement efficace, des contr\u00f4les de nuisance sonore pourront \u00eatre effectu\u00e9s \u00e0 tout moment.<\/p>\n
Tout kart pr\u00e9sentant un exc\u00e8s de nuisance sonore sera interdit de piste jusqu\u2019\u00e0 mise en conformit\u00e9 et approbation par les responsables de KDF.<\/p>\n
Equipements impos\u00e9s :<\/p>\n
IAME (X30 et autres) : Syst\u00e8me d\u2019\u00e9chappement d\u2019origine, kit silencieux additionnel en bon \u00e9tat, filtre \u00e0 air d\u2019origine ou homologu\u00e9 CIK-FIA<\/p>\n
Rotax Max: Syst\u00e8me d\u2019\u00e9chappement et filtre \u00e0 air en bon \u00e9tat et d\u2019origine<\/p>\n
OK\/OKJ : Syst\u00e8me d\u2019\u00e9chappement d\u2019origine, kit silencieux additionnel en bon \u00e9tat, filtre \u00e0 air d\u2019origine ou homologu\u00e9 CIK-FIA<\/p>\n
Karts non limit\u00e9s en r\u00e9gime : interdits sur le grand circuit, tol\u00e9r\u00e9s sur le petit circuit sous r\u00e9serve d\u2019un niveau de bruit satisfaisant. Syst\u00e8me d\u2019\u00e9chappement d\u2019origine, kit silencieux additionnel en bon \u00e9tat, filtre \u00e0 air d\u2019origine ou homologu\u00e9 CIK-FIA.<\/p>\n
Karts 4T, Karts \u00e0 moteur rotatif : seulement sur autorisation sp\u00e9ciale et sous r\u00e9serve d\u2019un niveau de bruit acceptable.<\/p>\n
Karts \u00e0 bo\u00eete de vitesse : Syst\u00e8me d\u2019\u00e9chappement et filtre \u00e0 air derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration et homologu\u00e9s CIK-FIA, en bon \u00e9tat.<\/p>\n
POUR TOUT KART NE FAISANT PLUS L\u2019OBJET D\u2019UNE HOMOLOGATION CIK-FIA EN COURS OU NE R\u00c9PONDANT PAS AUX NORMES CIK-FIA, LE KDF SE RESERVE LE DROIT DE REFUSER L\u2019ACCES AU CIRCUIT POUR DES RAISONS DE SECURITE ET\/OU DE NUISANCES SONORES.<\/p>\n
Chaque pilote s\u2019engage \u00e0 utiliser un kart en ordre de fonctionnement et ne pr\u00e9sentant aucun risque pour lui-m\u00eame ou pour autrui.<\/p>\n
Chaque pilote devra informer son assurance familiale de la pratique d\u2019un sport m\u00e9canique.<\/p>\n
En quittant le terrain, il faut emporter tous ses d\u00e9chets (sacs poubelles, bouteilles, r\u00e9servoirs, emballages, etc.) Toute personne laissant de l\u2019huile, du carburant ou d\u2019autres substances polluantes sur le site ou sur le parking du KDF, sera redevable de la somme de 300 euros au KDF.<\/p>\n
Un plan d\u2019\u00e9vacuation des pneus est mis en place par KDF, s\u2019adresser aux Stewards ou au magasin pour tout d\u00e9p\u00f4t de pneus usag\u00e9s.<\/p>\n
Toute personne polluant le sol (et ce quel que soit l\u2019endroit se trouvant dans l\u2019enceinte du KDF), se verra redevable d\u2019une somme de 500 \u20ac au KDF. Cette somme est port\u00e9e \u00e0 1000 \u20ac pour tout d\u00e9versement d\u2019hydro-carbure dans les \u00e9gouts. Si cette pollution est intentionnelle, un constat sera dress\u00e9 par la police. Dans tous les cas, la d\u00e9pollution se fera \u00e0 charge du responsable de la pollution.<\/p>\n
A cet effet, la mise en place d\u2019une b\u00e2che de sol de minimum 2M sur 3M recouvrant l\u2019espace de travail des occupants est obligatoire, au risque de se voir interdire l\u2019acc\u00e8s au parking du KDF.<\/p>\n
Article 8<\/b><\/p>\n
Les pilotes doivent entrer et sortir de la piste de karting via les entr\u00e9es et sorties pr\u00e9vues \u00e0 cet effet \u00e0 hauteur du parc ferm\u00e9 des pilotes. Les karts ne peuvent pas \u00eatre stationn\u00e9s dans la voie d\u2019entr\u00e9e ou de sortie du parc r\u00e9serv\u00e9 aux pilote ni sur le c\u00f4t\u00e9 du circuit. Les pilotes accident\u00e9s ou en panne doivent se diriger imm\u00e9diatement vers un endroit s\u00fbr, par exemple derri\u00e8re les pneus de s\u00e9curit\u00e9, afin d\u2019\u00e9viter tout accident et de garantir leur propre s\u00e9curit\u00e9, celle des pilotes se trouvant sur le circuit et celle des autres personnes se trouvant sur ou autour du circuit. Il est strictement interdit de faire de la m\u00e9canique sur le circuit.<\/p>\n
Article 9<\/b><\/p>\n
Avant de rouler sur le circuit avec un kart (de location ou priv\u00e9), toute personne est dans l\u2019obligation de s\u2019inscrire, de se faire enregistrer et de s\u2019acquitter du montant de la location du circuit. En cas d\u2019accident ou de sinistre provoqu\u00e9 par un pilote autre que celui qui est inscrit, c\u2019est ce dernier, ainsi que le pilote inscrit, qui seront tenus co-responsables et \u00e9ventuellement poursuivis pour les dommages mat\u00e9riels, immat\u00e9riels et corporels subis par des tiers et\/ou par le pilote non inscrit du kart en question.<\/p>\n
Article 10<\/b><\/p>\n
En cas de dommages provoqu\u00e9s \u00e0 l\u2019infrastructure, les montants suivants seront d\u2019application (hors TVA) :<\/p>\n
– par \u00e9l\u00e9ment de cl\u00f4ture : 200 \u20ac<\/p>\n
– par pyl\u00f4ne\/poteau : 75 \u20ac<\/p>\n
– filet de r\u00e9ception : 150 \u20ac par filet<\/p>\n
– banderole publicitaire autour du circuit : 75 \u20ac par m\u00b2<\/p>\n
Concernant les karts de location, des frais de r\u00e9paration pourront \u00eatre imput\u00e9s au pilote si celui-ci est fautif.<\/p>\n
Article 11<\/b><\/p>\n
Toute infraction aux articles 6, 7, 8, 9 et 10 sera sanctionn\u00e9e par une amende allant de 30 \u20ac \u00e0 300 \u20ac selon le cas. En cas de r\u00e9cidive, la ou les personne(s) concern\u00e9e(s) pourra\/pourront se voir interdire l\u2019acc\u00e8s au circuit.<\/p>\n
Article 12<\/b><\/p>\n
Toute personne p\u00e9n\u00e9trant sur le terrain accepte et s\u2019engage \u00e0 respecter le pr\u00e9sent r\u00e8glement et \u00e0 suivre les directives des responsables du circuit et de leurs employ\u00e9s. En cas de non-respect des signaux ou des ordres du responsable du circuit (et\/ou de son staff), de violences physiques ou verbales, d\u2019imprudences manifestes, d\u2019endommagement ou de non-respect du pr\u00e9sent r\u00e8glement, des sanctions pourront \u00eatre prises, allant de l\u2019interdiction de conduire et de l\u2019exclusion du circuit \u00e0 un proc\u00e8s-verbal et des poursuites civiles. Aucun recours n\u2019est possible \u00e0 l\u2019encontre des d\u00e9cisions prises par les responsables du circuit.<\/p>\n
Article 13<\/b><\/p>\n
Les d\u00e9tenteurs d\u2019un abonnement (annuel) ne respectant pas le pr\u00e9sent r\u00e8glement s\u2019exposent, en fonction de la gravit\u00e9 des faits, \u00e0 des sanctions allant de l\u2019expulsion du circuit au retrait de l\u2019abonnement sans droit au remboursement d\u2019une partie ou de l\u2019ensemble du montant de l\u2019abonnement annuel, voir \u00e0 un d\u00e9p\u00f4t de plainte aupr\u00e8s des instances judiciaires comp\u00e9tentes. La direction du KDF ou son repr\u00e9sentant d\u00fbment mandat\u00e9 est habilit\u00e9 \u00e0 prendre toute d\u00e9cision concernant la sanction \u00e0 appliquer et ce, sans aucun droit de recours.<\/p>\n
L\u2019enceinte du circuit n\u2019est accessible qu\u2019aux personnes en ordre de paiement avec toute facture \u00e9mise par les soci\u00e9t\u00e9s actionnaires propri\u00e9taires du circuit. Toute personne en litige avec le circuit se verra refuser l\u2019entr\u00e9e dans l\u2019enceinte du circuit et ce jusqu\u2019au moment ou les responsables du KDF jugeront acceptable une proposition commune de r\u00e8glement du litige.<\/p>\n
Article 14<\/b><\/p>\n
Les pilotes de karts \u2013 et s\u2019il s\u2019agit de pilotes mineurs : leurs parents, leurs tuteurs ou d\u2019autres responsables \u2013 sont responsables des dommages propres subis, aussi bien mat\u00e9riels qu\u2019immat\u00e9riels ou corporels et doivent s\u2019assurer correctement en cons\u00e9quence. Les propri\u00e9taires, exploitants, organisateurs et, par extension, toute personne directement ou indirectement impliqu\u00e9e dans l\u2019exploitation du circuit et de la location de kart (de location) ou des comp\u00e9titions de karting ne pourront \u00eatre tenus responsables ou faire l\u2019objet d\u2019aucune demande d\u2019indemnisation de la part des pilotes ou des personnes\/instances assumant leur responsabilit\u00e9 l\u00e9gale.<\/p>\n
Tout pilote – et en cas de pilote mineur : ses parents, tuteurs ou autres responsables – et tout m\u00e9canicien renonce, par sa simple participation \u00e0 des courses de karts, voire la simple conduite de karts de loisirs, \u00e0 tout recours \u00e0 l\u2019encontre du KDF ainsi qu\u2019\u00e0 l\u2019encontre des employ\u00e9s de ces personnes morales, pour toute erreur \u00e9ventuelle commise par ces derniers avant, pendant ou apr\u00e8s une activit\u00e9 ou une course impliquant ou ayant impliqu\u00e9 ces personnes morales ou leurs employ\u00e9s. Cet abandon de recours s\u2019applique \u00e0 la fois aux dommages subis par le pilote en personne, son \u00e9quipe ou des membres de celle-ci, ainsi qu\u2019aux dommages provoqu\u00e9s et devant \u00eatre indemnis\u00e9s par le pilote, son \u00e9quipe ou des membres de celle-ci vis-\u00e0-vis de tiers.<\/p>\n
Le pilote et son entourage s\u2019engagent \u00e0 syst\u00e9matiquement exempter KDF de toute requ\u00eate susceptible d\u2019\u00eatre d\u00e9pos\u00e9e par des tiers contre les personnes morales susmentionn\u00e9es et\/ou leurs employ\u00e9s en raison de faits, d\u2019erreurs ou de n\u00e9gligences non seulement de la part du pilote, de son entourage ou de certains membres de celui-ci, mais aussi des employ\u00e9s des instances susmentionn\u00e9es. Cette exemption s\u2019\u00e9tend \u00e0 tous les montants susceptibles d\u2019\u00eatre octroy\u00e9s \u00e0 ces tiers en somme principale, int\u00e9r\u00eats, indemnit\u00e9s ou frais de justice.<\/p>\n
Article 15<\/b><\/p>\n
R\u00e8gles de conduite pour les karts de location et \u00e9quipement n\u00e9cessaire :<\/p>\n
Il est strictement interdit de zigzaguer, bloquer, tamponner ou pousser d’autres karts.
\nLa conduite sous l’influence de l’alcool ou de substances psychoactives est formellement interdite.
\nTout pilote pr\u00e9sentant un comportement dangereux sera imm\u00e9diatement arr\u00eat\u00e9 par le personnel.<\/p>\n
Pour assurer leur s\u00e9curit\u00e9, il est recommand\u00e9 aux pilotes de karts de location de porter l’\u00e9quipement suivant :<\/p>\n
Combinaison int\u00e9grale OU Pantalon long couvrant enti\u00e8rement les jambes & T-shirt \/ sweat-shirt \u00e0 manches longues<\/p>\n
Casque int\u00e9gral avec visi\u00e8re ferm\u00e9e (fourni par le KDF en diff\u00e9rentes tailles).<\/p>\n
Gants couvrant enti\u00e8rement les mains<\/p>\n
Chaussures ferm\u00e9es couvrant les chevilles<\/p>\n
Le port d’un prot\u00e8ge-c\u00f4tes est conseill\u00e9 mais pas obligatoire.<\/p>\n
Le personnel se r\u00e9serve le droit de refuser l’acc\u00e8s \u00e0 la piste \u00e0 toute personne ne respectant pas ces consignes d’\u00e9quipement.
\nLes pilotes sont responsables de s’assurer que leur \u00e9quipement est correctement port\u00e9 et ajust\u00e9.<\/p>\n
Article 16<\/b><\/p>\n
Toute personne entrant sur le circuit avec un kart priv\u00e9 doit \u00eatre \u00e9quip\u00e9e de la fa\u00e7on suivante:<\/p>\n
– un casque correspondant au minimum au label BENOR ou couvert par une homologation CIK- FIA agr\u00e9\u00e9e ;<\/p>\n
– des gants ad\u00e9quats couvrant enti\u00e8rement les mains ;<\/p>\n
– une paire de chaussures prot\u00e9geant suffisamment les chevilles ;<\/p>\n
– une protection de visage efficace et incassable. Une visi\u00e8re turbo n\u2019est autoris\u00e9e qu\u2019en cas de pluie ou de rev\u00eatement mouill\u00e9 ;<\/p>\n
– une combinaison de kart ou de course automobile couvrant l\u2019ensemble du corps y compris les bras et les jambes ;<\/p>\n
– les v\u00eatements de pluie ne peuvent en aucun cas remplacer les v\u00eatements d\u00e9crits ci-dessus ;<\/p>\n
– pour les pilotes \u00e2g\u00e9s de moins de 13 ans, une protection du thorax\/des c\u00f4tes ainsi qu\u2019une protection cervicale(minerve) sont obligatoires.<\/p>\n
Les responsables de KDF ne peuvent en aucun cas \u00eatre tenus responsables du contr\u00f4le de la tenue exig\u00e9e.<\/p>\n
Article 17<\/b><\/p>\n
Il est explicitement interdit \u00e0 toute personne p\u00e9n\u00e9trant sur le site du KDF de s\u2019adonner \u00e0 des op\u00e9rations commerciales , sans avoir obtenu l\u2019autorisation \u00e9crite et pr\u00e9alable du KDF<\/p>\n
Les pis-nics sont interdits \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de la caf\u00e9t\u00e9ria et sur la terrasse, toutes boissons ou autres aliments provenant d\u2019un achat ext\u00e9rieur \u00e0 la caf\u00e9t\u00e9ria ou ses d\u00e9pendances, devront \u00eatre consomm\u00e9s ailleurs.<\/p>\n
Article 18<\/b><\/p>\n
Il est imp\u00e9ratif que le bruit du pot d\u2019\u00e9chappement ne d\u00e9passe pas les 93 d\u00e9cibels. Si malgr\u00e9 nos avertissements le probl\u00e8me devait subsister, nous devrons alors interdire le kart jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019il soit conforme aux r\u00e8gles en vigueur.<\/p>\n
Article 19<\/b><\/p>\n
Pour l\u2019ensemble des r\u00e8gles reprises dans ce document ; soit le KDF, soit chaque employ\u00e9 ou personne le repr\u00e9sentant de mani\u00e8re l\u00e9gale, se r\u00e9serve le droit d\u2019appliquer des sanctions en cas de non-respect du r\u00e8glement.<\/p>\n
Les sanctions peuvent aller d\u2019un simple avertissement \u00e0 l\u2019interdiction de remonter en piste pour la journ\u00e9e ou plus, en fonction de la gravit\u00e9 des faits et cela sans avoir droit \u00e0 un remboursement.<\/p>\n
Article 20<\/b><\/p>\n
Compagnie d\u2019 assurance AXA police N\u00b0 AXA 48.005.505<\/p>\n
Le pr\u00e9sent r\u00e8glement r\u00e9dig\u00e9 le 07 janvier 2019. Il remplace toutes les versions pr\u00e9c\u00e9dentes \u00e0 partir de la date susmentionn\u00e9e<\/p>\n
Le texte fran\u00e7ais fait foi.<\/p>\n<\/div>